Jean-Claude Perier


De: Perier (Jean-Claude)
commandant (h) de la police nationale ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Perier (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000582745(source JORF)
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Perier (Jean-Claude)
conseiller d'Etat honoraire. Commandeur du 6 septembre 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-09-06"
JORFTEXT000000582575(source JORF)
élévation
16 Mai 200016/05/2000
De: Perier (Jean-Claude)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils:
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000359492(source JORF)
nomination
27 Août 199227/08/1992
De: Jean-Claude Perier
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue par l'article 85 de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse:
Par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000537225(source JORF)
désignation
15 Août 199115/08/1991
De: Périer (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Objet:
comme président de la commission interministérielle des formes civiles du service national pour la même période
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990
De: Périer (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.